Aller directement au contenu principal

Menu principal du site :
Vendredi 22 Septembre 2023

Votre mairie/CCAS

Téléchargements
Compte-rendu du dernier Conseil Municipal
Calendrier des collectes ordures ménagères et tri sélectif
Règlement complet du plan local d'urbanisme
Consignes en cas de crues de la Mossig
Dicrim, les bons réflexes
Liens utiles
www.mossigvignoble.fr
www.mossig-vignoble-tourisme.fr
www.select-om.com
www.sdea.fr
  www.ameli.fr
www.proxi-sante.org
www.cts-strasbourg.fr
www.vialsace.eu

Arrêtés du Maire

Arrêtés 2023
 
 
Arrêtés 2022
 
Aucun document n'est disponible actuellement.

 Arrêtés permanents

Arrêté 162 - 2021 Interdiction de tourner à gauche rue du Presbytère

Arrêté 116 - 2021 Permission de voirie ORANGE 23 08 2021 au 03 12 2033

Arrêté 96 2021 - Utilisation terrain de foot 5

Arrêté 45 - 2021 Création d'arrêts minute

Arrêté 30-2021 Zone de rencontre rue Osterfeld

Arrêté 29-2021 Zone de rencontre rue des Boutons d'Or et rue des Géraniums

Arrêté 28-2021 Zone de rencontre quartier centre

Arrêté 33- Marché hebdomadaire en période de crise sanitaire

Arrêté 218-2019 fixant les limites de l'agglomération

Arrêté 207-Permission de voirie ORANGE 26 11 2019 au 03 12 2033

Arrêté n° 190- Instauration d'une zone 30  - Plan de la zone 30

Arrêté 73- Mise en place cedez le passage rue de la Manufacture